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Marques déposées par Daulne François
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LES REPAS FINE BOUCHE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LES REPAS FINE BOUCHE
Daulne François

Numéro de dépôt :
3424479
Date de dépôt :
18/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LES REPAS FINE BOUCHE de Daulne François

Présentation de la marque LES REPAS FINE BOUCHE

Déposée le 18 avril 2006 par Daulne François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES REPAS FINE BOUCHE »

Le déposant est Daulne François domicilié(e) La Normandise, Zi le Maulas,14500 VIRE - 14500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EcomEpub domicilié(e) 23, rue de Bois Robert,14000 CAEN - 14000 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 18 29 31


Daulne François - La Normandise, Zi le Maulas,14500 VIRE - 14500 - France


EcomEpub - 23, rue de Bois Robert,14000 CAEN - 14000 - France


Inscription le 26 mars 2007 - Rejet total n°450994 - Publication au BOPI 2007-03-26

Publication - Publication le 26 mai 2006 au BOPI 2006-21

Produits pharmaceutiques et veterinaires.Cuir – imitation. Accessoires…Viande, poisson, volaille, gibier.Produits agricoles.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.